Site de l'université de Franche-Comté
IUT 25-70

Scolarité : Infos pratiques et documents téléchargeables

Régime spécial d'études

Modalités de contrôle des aptitudes et des connaissances (MCAC)
Procédure de retrait de diplômes

Transfert de dossiers

Remboursement des droits d'inscription

Exonération des droits

Régime spécial d'études

Le régime spécial d'études (RSE) permet à un(e) étudiant(e) à besoin(s) spécifique(s) de concilier études & situation particulière en ouvrant des droits à bénéficier d’aménagements de parcours/et ou des examens.


Télécharger le document pdf Suis-je concerné(e) ? (67 Ko)


Télécharger le document pdf Formulaire à renseigner (866 Ko)

Modalités de contrôle des aptitudes et des connaissances (MCAC)

Télécharger le document pdf Modalités de contrôle des aptitudes et des connaissances applicables aux BUT (369 Ko)

Télécharger le document pdf Modalités de contrôle des aptitudes et des connaissances applicables aux DUT (530 Ko)

Télécharger le document pdf  Contrat sport coach (168 Ko)

 
Télécharger le document pdf Contrat sport compétition (168 Ko)

Télécharger le document pdf Modalités de contrôle des aptitudes et des connaissances applicables aux licences professionnelles (243 Ko)

Procédure de retrait de diplômes 

 

Avant de vous déplacer pour le retrait d'un diplôme (sur place ou par procuration), vous devez contacter le service scolarité afin de vous informer des horaires d'ouverture du service au 03.81.66.68.21 / 03.81.66.68.22.

Vous pouvez le retirer :


- sur place en vous présentant muni(e) d'une pièce d'identité aux heures d'ouverture du bureau (9h - 11h30 /      14h -16h) SAUF LE VENDREDI APRES-MIDI ; en période de vacances scolaires, il est recommandé d'appeler le secrétariat afin de connaître les heures d'ouverture (03.81.66.68.21/03.81.66.68.22).

- par procuration : la personne doit se présenter munie d'une autorisation écrite (obligatoire même pour les parents), de la photocopie de sa pièce d'identité ainsi que celle du diplômé.


IMPORTANT :
Un sms ne peut être considéré comme une procuration.
Les documents scannés sur portable seront refusés.

- par courrier : vous devez en demander l'envoi en recommandé avec accusé réception (LR/AR) en ligne https://applications.univ-fcomte.fr/PaiementEnLigne  (montant de l'affranchissement 6,65€ tarif pour la France)

Choisissez la rubrique "Demande d'envoi de diplôme" puis remplissez le questionnaire.

Le supplément au diplôme est envoyé sur votre adresse courriel étudiant (prenom.-fcomte.fr).

(Attention, votre adresse courriel étudiant est active jusqu'au 31/12 de l'année d'obtention de votre diplôme.)

Pour obtenir un duplicata de diplôme vous devez adresser au service scolarité :

- un justificatif d'état-civil;

- une attestation sur l'honneur écrite de perte ou de destruction (joindre les justificatifs nécessaires permettant d'apprécier la situation);

- une lettre indiquant l'année d'obtention ainsi que l'intitulé exacte du diplôme.

Il faut compter un délai de quatre mois entre la réception des éléments précités et la délivrance du duplicata.

Transfert de dossiers

Vous quittez l'IUT de Besançon-Vesoul pour un autre établissement : téléchargez le Formulaire de transfert que vous retournerez complété à scoliut25@univ-fcomte.fr.

Remboursement des droits d'inscription

Vous êtes étudiant boursier, en apprentissage, en contrat de professionnalisation et vous avez payé vos droits d'inscription :

pour être remboursé de vos droits d'inscription vous devez compléter et retourner au service Scolarité les documents ci-dessous :
- imprimé Télécharger le document pdf Fiche remboursement DI  (546 Ko)
- RIB
- Notification de bourse du CROUS.


Les étudiants renonçant à leur inscription après le début de l'année universitaire peuvent être remboursés des droits d'inscription (dans les conditions de l'arrêté annuel fixant les taux des droits de scolarité) à condition que leur demande ait été formulée par écrit et réceptionnée par la composante avant le 30 septembre de l'année universitaire en cours.

Exonération des droits

Si vous êtes dans ce cas : "étudiant ne bénéficiant pas d'une exonération de plein droit mais qui se trouve dans une situation financière particulièrement difficile", vous pouvez bénéficier d'une exonération. L'appréciation de cette situation se fait par la composante.



Critères d'exonération des droits d'inscription 2021-2022


Télécharger le document pdf Formulaire de demande d'exonération de droits d'inscription (722 Ko)

Régime spécial d'études