IUT Besançon-Vesoul 
Scolarité : Infos pratiques et documents téléchargeables
Modalités de contrôle des aptitudes et des connaissances (MCAC)
Procédure de retrait de diplômes
Remboursement des droits d'inscription
Régime spécial d'études
Le régime spécial d'études (RSE) permet à un(e) étudiant(e) à besoin(s) spécifique(s) de concilier études & situation particulière en ouvrant des droits à bénéficier d’aménagements de parcours/et ou des examens.
Formulaire à renseigner (261 Ko)
Modalités de contrôle des aptitudes et des connaissances (MCAC) Modalités de contrôle des aptitudes et des connaissances applicables aux BUT (403 Ko)
Modalités de contrôle des aptitudes et des connaissances applicables aux licences professionnelles (329 Ko)
Procédure de retrait de diplômes
Les diplômes de licences professionnelles 2022/2023 sont disponibles.
Les diplomes du DUT 2022/2023 seront disponibles à partir de janvier 2024.
Avant de vous déplacer pour le retrait d'un diplôme (sur place ou par procuration), vous devez contacter le service scolarité afin de vous informer des horaires d'ouverture du service au 03.81.66.68.21 / 03.81.66.68.22.
Vous pouvez le retirer :
- sur place en vous présentant muni(e) d'une pièce d'identité aux heures d'ouverture du bureau (9h - 11h30 / 14h -16h); en période de vacances scolaires, il est recommandé d'appeler le secrétariat afin de connaître les heures d'ouverture (03.81.66.68.21/03.81.66.68.22).
- par procuration : la personne doit se présenter munie d'une autorisation écrite (obligatoire même pour les parents), de la photocopie de sa pièce d'identité ainsi que celle du diplômé.
IMPORTANT :
Un sms ne peut être considéré comme une procuration.
Les documents scannés sur portable seront refusés.
- par courrier : vous devez en demander l'envoi en recommandé avec accusé réception (LR/AR) en ligne https://applications.univ-fcomte.fr/PaiementEnLigne (montant de l'affranchissement 6,80€ tarif pour la France)
Choisissez la rubrique "Demande d'envoi de diplôme" puis remplissez le questionnaire.
Le supplément au diplôme est envoyé sur votre adresse courriel étudiant (prenom.-fcomte.fr).
(Attention, votre adresse courriel étudiant est active jusqu'au 31/12 de l'année d'obtention de votre diplôme.)
Pour information, il n'y a pas de supplément au diplôme pour les DUT.
Pour obtenir un duplicata de diplôme vous devez adresser au service scolarité :
- un justificatif d'état-civil;
- une attestation sur l'honneur écrite de perte ou de destruction (joindre les justificatifs nécessaires permettant d'apprécier la situation);
- une lettre indiquant l'année d'obtention ainsi que l'intitulé exacte du diplôme.
Il faut compter un délai de quatre mois entre la réception des éléments précités et la délivrance du duplicata.
Transfert de dossiers
Vous quittez l'IUT de Besançon-Vesoul pour un autre établissement : téléchargez le Formulaire de transfert que vous retournerez complété à scoliut25@univ-fcomte.fr.
Remboursement des droits d'inscription
Vous êtes étudiant boursier, en apprentissage, en contrat de professionnalisation et vous avez payé vos droits d'inscription :
pour être remboursé de vos droits d'inscription vous devez compléter et retourner au service Scolarité les documents ci-dessous :
- imprimé Fiche remboursement DI (546 Ko)
- RIB
- Notification de bourse du CROUS.
Les étudiants renonçant à leur inscription après le début de l'année universitaire peuvent être remboursés des droits d'inscription (dans les conditions de l'arrêté annuel fixant les taux des droits de scolarité) à condition que leur demande ait été formulée par écrit et réceptionnée par la composante avant le 30 septembre de l'année universitaire en cours.
Exonération des droits
Si vous êtes dans ce cas : "étudiant ne bénéficiant pas d'une exonération de plein droit mais qui se trouve dans une situation financière particulièrement difficile", vous pouvez bénéficier d'une exonération. L'appréciation de cette situation se fait par la composante. Critères d'exonération des droits d'inscription 2022-2023 (656 Ko) Formulaire de demande d'exonération de droits d'inscription (1.39 Mo)