Elections des représentants étudiants au Conseil d'Institut

Mardi 25 Octobre 2016 de 8h30 à 16h00

Les étudiants sont appelés à désigner leurs représentants au conseil d'institut de l'IUT le mardi 25 Octobre 2016 (bureau de vote dans le Hall du bâtiment GEA/Information-Communication sur le site de Besançon et à la Bibliothèque sur le site de Vesoul).

 

Les bureaux de vote seront ouverts de 8h30 à 16h00.

 

Les représentants des usagers sont élus pour deux ans au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage.

 Le rôle du Conseil d'institut  (107 Ko)


 Les statuts de l'IUT de Besançon-Vesoul (4.34 Mo)

Décisions :

 Téléchargez (269 Ko) la circulaire portant organisation des opérations électorales en vue de l'élection des représentants des usagers au Conseil de l'IUT Besançon-Vesoul.

 

Listes électorales :

L'inscription sur les listes électorales est faite d'office pour les personnes régulièrement inscrites pour l'année universitaire 2016-2017 ayant la qualité d'étudiant.

 

Les électeurs dont l'inscription sur les listes électorales est subordonnée à une demande de leur part doivent en faire la demande au plus tard le mercredi 19 Octobre 2016. Nul ne peut exercer son droit de vote plus de deux fois pour l'élection des conseils d'unités.

 

Les listes électorales seront publiées sur le site de l’IUT de Besançon (Hall bloc central) et sur le site de Vesoul au plus tard le mercredi 5 Octobre 2016.

 

Les électeurs sont invités à consulter ces listes pour vérifier leur inscription et faire leur demande de rectifications éventuelles. Les demandes et réclamations doivent être adressées au directeur de l’établissement à l’adresse suivante : IUT BESANCON – 30 Avenue de l’Observatoire – 25009 Besançon cedex.

 

Candidatures : 

Les déclarations de candidatures doivent être adressées par lettre recommandée, ou déposées au service de scolarité de l’IUT de BESANCON-VESOUL, au bloc central auprès de Carine ROSAIN ou Michèle CORNU, au plus tard le mercredi 19 Octobre à 16 heures (délai de rigueur).

 

Téléchargez :

 l'imprimé de déclaration individuelle de candidature (25 Ko)


  l'imprimé de dépôt de liste des candidats (112 Ko)

 

Ces imprimés peuvent également être retirés au service scolarité sur le site de Besançon ou auprès de Sylvie Marey, (site de Vesoul).

 Procès-verbal de dépôt des candidatures et de dépôt des listes (31 Ko)

 

Déroulement du scrutin

Il est institué un bureau de vote central sur le site de l'IUT de Besançon (Bâtiment Information-Communication - Hall) et un bureau sur le site de l’IUT de Vesoul (bibliothèque).

Le vote par correspondance n'est pas admis.

Le vote par procuration est autorisé.

Les électeurs qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité d'exercer leur droit de vote par un mandataire, en lui donnant procuration écrite pour voter en leur lieu et place.

Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale (même collège électoral) que le mandat.

Le jour du scrutin, le mandataire doit remettre aux membres du bureau de vote la procuration originale signée par le mandant et justifier de la qualité de son mandat par la présentation de la copie du justificatif de scolarité (carte étudiant, attestation de scolarité) de son mandant.

Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats.

 Téléchargez (23 Ko) le formulaire de procuration.

 PV de proclamation des résultats (462 Ko)